Déroulement des RCP
Lors de l’adhésion d’un médecin spécialiste au 3C ONCOMEL, il signe la charte du réseau ONCOMEL et verse sa cotisation annuelle au réseau. Il devient adhernt du réseau ONCOMEL.
Dès lors, il disposera d'un accès à un site sécurisé le DCC ou DOSSIER COMMUNIQUANT de CANCEROLOGIE. Un mode opératoire lui est également remis afin de l'aider à l'utilisation du DCC.
Il pourra ainsi participer aux RCP du réseau ONCOMEL et venir y presenter les dossiers de ses patients nécessitant une prise en charge de cancérologie.
Un mode opératoire lui sera également remis afin de l'aider à l'utilisation du DCC.
Le déroulement de la RCP se découpe en 3 phases bien distinctes :
- La phase Pré-RCP,
- La phase RCP,
- La phase Post-RCP.
La phase Pré-RCP
1. L'adhérent médecin spécialiste se connecte avec ses codes d’accès au DCC (DOSSIER COMMUNIQUANT en CANCEROLOGIE) : site internet sécurisé de gestion des RCP du 3C ONCOMEL.
2. L’adhérent médecin spécialiste crée un dossier patient et l’inscrit sur une RCP, il renseigne les données administratives et cliniques, et choisit la catégorie de son dossier patient selon si celui-ci est « à valider » ou « à discuter » par l'équipe pluridisciplinaire.
3. Au préalable, le médecin réfèrent fait signer un formulaire de consentement libre et éclairé au patient qui est ainsi informé que son dossier est présenté en RCP mais également que les informations médicales le concernant sont enregistrées dans une base de données et de gestion des RCP. Ce formulaire de consentement est directement téléchargeable sur ce site du DCC (le formulaire est alors pré rempli dès l'inscription en RCP), ou également disponible au 3C ONCOMEL sur simple demande.
La législation rappelle dans l’article L1111-4 du code de la santé publique que « toute personne prend, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu'il lui fournit, les décisions concernant sa santé. » et que « Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment. »
Le consentement libre et éclairé est donc défini comme étant « la manifestation de la volonté expresse ou tacite par laquelle une personne approuve un acte que doit accomplir une autre »
Important ! : Le consentement doit être archivé dans le dossier du patient.
La phase RCP
Au préalable, le 3C ONCOMEL organise et définit les planning des RCP : Afin de s'assurer d'un QUORUM de qualité, une équipe de médecins spécialistes est prédéfinie d'astreinte pour chaque RCP par le réseau ONCOMEL. Le spécialiste d’astreinte valide en amont sa présence ou non aux réunions qui lui sont destinées.
L’équipe d’astreinte définit est appelé « le QUORUM », terme apparu dans la Circulaire N°DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en Cancérologie, annexe 2 :
« L’organisation des RCP doit prévoir un quorum de base pour chaque type d’organe, prévoyant au minimum 3 spécialités différentes dont un oncologue, un chirurgien et un radiologue. ».
L’Institut National du Cancer (INCa) et la Haute Autorité de Santé (HAS) ont donné également leur propre recommandation.
« la pluridisciplinarité correspond à la présence d'au moins 3 spécialités différentes qui doivent être adaptées au type de la RCP. »
Le 3C ONCOMEL a établi son propre QUORUM, sur une base réglementaire des 2 précédents référentiels pour chaque type de RCP. Le 3C a également inclus un Président de Séance à chaque réunion, celui-ci devant s’assurer du bon déroulement de la séance et de la validation ou non des dossiers.
Ci-dessous le tableau récapitulatif des différents QUORUMS pour chaque spécialité d’organe :
ORGANISATION DU QUORUM des RCP ONCOMEL :
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Spécialiste d’organe |
Chirurgien |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "Sein" |
Chirurgien gynécologue |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "Gynécologie" |
Chirurgien gynécologue |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "décision de Mammotome" |
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3 Radiologues |
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RCP "EIOD" |
Gastro entérologue |
Chrurgien viscéral |
gastro-enterologue Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "Gastro-entérologie" |
Gastro entérologue |
Chrurgien viscéral |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "Pneumologie" |
Pneumologue |
Chirurgien thoracique |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "Urologie" |
Chirurgien Urologue |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "Dermatologie" |
Dermatologue |
Chirurgien Plasticien |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
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Anatomo-pathologiste |
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RCP "ORL" |
Chirurgien ORL |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "Endocrinologie" |
Endocrinologue |
Chrurgien viscéral |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
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Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
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RCP "métastases osseuses" |
Hématologue |
Neurochirurgien et Chirurgien Orthopediste |
Oncologue |
Onco-Radiothérapeute |
Radiologue et radiologue en cimentoplastie |
Anatomo-pathologiste |
Médecin Nucléaire |
Le jour de la RCP, le spécialiste vient présenter les dossier(s) de ses patients qu'il a inscrit en RCP Oncomel.
Le dossier est pré rempli par le médecin qui présente le dossier dans le DCC (DOSSIER COMMUNIQUANT en CANCEROLOGIE).
La phase Post-RCP
Le spécialiste ayant présenté le dossier en RCP reçoit le compte rendu RCP par messagerie securisé ou va directement télécharger le compte rendu RCP en se connectant sur le DCC (DOSSIER COMMUNIQUANT en CANCEROLOGIE).
A li'ssue de la RCP le spécialiste établit et remet au patient le PPS ou Programme Personnalisé de Soins.
Le PPS est destiné au patient. Il comporte le nom du patient, le nom du spécialiste qui a présenté le dossier en RCP, la date et le nom de la RCP à laquelle le dossier a été présenté, et enfin la décision propsoée par la RCP. Ce PPS est remis par le spécialiste au patient avec des précisions concernant les effets secondaires, toutes autres informations utiles pour le patients comme des coordonnées d'associations de la région, des explications médicales et dans la mesure du possible les lieux et dates prévisionnelles de mise en œuvre des traitements (avec un calendrier prévisionnel de traitement).