Déroulement des RCP

 

Lors de l’adhésion d’un médecin spécialiste au 3C ONCOMEL, il signe  la charte  du réseau ONCOMEL  et verse sa cotisation annuelle au réseau. Il devient adhernt du réseau ONCOMEL.

Dès lors, il disposera d'un accès à un site sécurisé le DCC ou DOSSIER COMMUNIQUANT de CANCEROLOGIE. Un mode opératoire lui est également remis afin de l'aider à l'utilisation du DCC.

Il pourra ainsi participer aux RCP du réseau ONCOMEL et venir y presenter les dossiers de ses patients nécessitant une prise en charge de cancérologie.

Un mode opératoire lui sera également remis afin de l'aider à l'utilisation du DCC.

Le déroulement de la RCP se découpe en 3 phases bien distinctes :

  • La phase Pré-RCP,
  • La phase RCP,
  • La phase Post-RCP.

La phase Pré-RCP

1. L'adhérent médecin spécialiste se connecte avec ses codes d’accès au DCC : site internet sécurisé de gestion des RCP du 3C ONCOMEL.

2. L’adhérent médecin spécialiste crée un dossier patient et l’inscrit sur une RCP, il renseigne les données administratives et cliniques, et choisit la catégorie de son dossier patient selon si celui-ci est « à valider »  ou « à discuter » par l'équipe pluridisciplinaire.

3. Au préalable, le médecin réfèrent fait signer un formulaire de consentement libre et éclairé au patient qui est ainsi informé que son dossier est présenté en RCP mais également que les informations médicales le concernant sont enregistrées dans une base de données et de gestion des RCP. Ce formulaire de consentement est directement téléchargeable sur ce site du DCC  (le formulaire est alors pré rempli dès l'inscription en RCP), ou également disponible au 3C ONCOMEL sur simple demande.

 

Lien vers le PDF consentement

lien vers le poster "INFORMATION sur vos données et vos droits : Qu’est ce que WebDCR ? Quelles données sont collectées ? Combien de temps sont conservées les données au sein de WebDCR ? ...

La législation rappelle dans l’article L1111-4 du code de la santé publique que « toute personne prend, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu'il lui fournit, les décisions concernant sa santé. » et que « Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment. »

Le consentement libre et éclairé est donc défini comme étant « la manifestation de la volonté expresse ou tacite par laquelle une personne approuve un acte que doit accomplir une autre »

Important ! : Le consentement doit être archivé dans le dossier du patient.

La phase RCP

1.    Au préalable, le 3C ONCOMEL organise et définit les planning des RCP : Afin de s'assurer d'un QUORUM de qualité,  une équipe de médecins spécialistes est prédéfinie d'astreinte pour chaque RCP par le réseau ONCOMEL. Le spécialiste d’astreinte valide en amont sa présence ou non aux réunions qui lui sont destinées.

L’équipe d’astreinte définit est appelé « le QUORUM », terme apparu dans la  Circulaire N°DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en Cancérologie, annexe 2 :

« L’organisation des RCP doit prévoir un quorum de base pour chaque type d’organe, prévoyant au minimum 3 spécialités différentes dont un oncologue, un chirurgien et un radiologue. ».

L’Institut National du Cancer (INCa) et la Haute Autorité de Santé (HAS) ont donné également leur propre recommandation.

« la pluridisciplinarité correspond à la présence d'au moins 3 spécialités différentes qui doivent être adaptées au type de la RCP. »

Le 3C ONCOMEL a établi son propre QUORUM, sur une base réglementaire des 2 précédents référentiels pour chaque type de RCP. Le 3C a également inclus un Président de Séance à chaque réunion, celui-ci devant s’assurer du bon déroulement de la séance et de la validation ou non des dossiers.

Ci-dessous le tableau récapitulatif des différents QUORUMS pour chaque spécialité d’organe :

 

ORGANISATION DU QUORUM des RCP ONCOMEL :

 

Spécialiste d’organe

Chirurgien

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "Sein"

Chirurgien gynécologue

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "Gynécologie"

Chirurgien gynécologue

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "décision de Mammotome"

 

 

 

 

3 Radiologues

 

 

RCP "EIOD"

Gastro entérologue

Chrurgien viscéral

gastro-enterologue Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "Gastro-entérologie"

Gastro entérologue

Chrurgien viscéral

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "Pneumologie"

Pneumologue

Chirurgien thoracique

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "Urologie"

Chirurgien Urologue

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "Dermatologie"

Dermatologue

Chirurgien Plasticien

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

 

Anatomo-pathologiste

 

RCP "ORL"

Chirurgien ORL

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "Endocrinologie"

Endocrinologue

Chrurgien viscéral

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

 

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP "métastases osseuses"

Hématologue

Neurochirurgien et Chirurgien Orthopediste

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue et radiologue en cimentoplastie

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

 

2.    Le jour de la RCP, le spécialiste vient présenter les dossier(s) de ses patients qu'il a inscrit en RCP Oncomel. Le dossier est pré rempli par le médecin qui présente le dossier dans le DCC.

 

 

La phase Post-RCP

Le spécialiste ayant présenté le dossier en RCP reçoit le compte rendu RCP par messagerie securisé ou va directement télécharger le compte rendu RCP en se connectant sur le DCC.

A li'ssue de la RCP le spécialiste établit et remet au patient le PPS ou Programme Personnalisé de Soins. 

Le PPS est destiné au patient. Il comporte le nom du patient, le nom du spécialiste qui a présenté le dossier en RCP, la date et le nom de la RCP à laquelle le dossier a été présenté, et enfin la décision propsoée par la RCP. Ce PPS est remis par le spécialiste au patient avec des précisions concernant les effets secondaires, toutes autres informations utiles pour le patients comme des coordonnées d'associations de la région, des explications médicales et dans la mesure du possible les lieux et dates prévisionnelles de mise en œuvre des traitements (avec un calendrier prévisionnel de traitement).

Pour constituer le PPS , le réseau ONCOMEL met à disposition de ses adhérents une "pochette PPS" qui reprend toutes ces informations dans lequel il peut insérer le courrier "PPS".

Image_pochette_PPS Image_pochette_PPS