Déroulement des RCP

 

Lors de l’adhésion d’un nouvel adhérent au 3C ONCOMEL, des codes d’accès confidentiels lui sont communiqués, de façon à pouvoir se connecter au site sécurisé de gestion des RCP, le DCC. Un mode opératoire lui est remis, une charte est signée par l'adhérent chaque année lors du renouvellement de son adhésion.

Le déroulement de la RCP se découpe en 3 phases bien distinctes :

  • La phase pré-RCP,
  • La phase RCP,
  • La phase Post-RCP.

La phase pré-RCP

1. L'adhérent médecin spécialiste se connecte avec ses codes d’accès au site internet sécurisé de gestion des RCP du 3C ONCOMEL.

 

2. L’adhérent médecin spécialiste crée un dossier patient et l’inscrit sur une RCP, il renseigne les données administratives et cliniques, et choisit la catégorie de son dossier patient selon si celui-ci est « à valider »  ou « à discuter » par l'équipe pluridisciplinaire.

3. Au préalable, le médecin réfèrent remet les informations relatives au 3C ONCOMEL et fait signer un formulaire de consentement libre et éclairé au patient qui est ainsi informé que son dossier est présenté en RCP mais également que les informations médicales le concernant sont enregistrées dans une base de données et de gestion des RCP. Ce formulaire de consentement est directement téléchargeable sur ce site ou via le site de gestion informatisé des RCP (le formulaire est alors pré rempli dès l'inscription en RCP), ou également disponible au 3C ONCOMEL sur simple demande.

 

Lien vers le PDF consentement

 

La législation rappelle dans l’article L1111-4 du code de la santé publique que « toute personne prend, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu'il lui fournit, les décisions concernant sa santé. » et que « Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment. »

Le consentement libre et éclairé est donc défini comme étant « la manifestation de la volonté expresse ou tacite par laquelle une personne approuve un acte que doit accomplir une autre »

Important ! : Le consentement doit être archivé dans le dossier du patient, une copie envoyée au réseau ONCOMEL pour tracabilité.

La phase RCP

1.    Au préalable, le planning des RCPs est établi par semestre avec une équipe de médecins spécialistes d'astreinte prédéfinie pour chaque RCP par le réseau ONCOMEL. Le spécialiste d’astreinte valide en amont sa présence ou non aux réunions qui lui sont destinées.

L’équipe d’astreinte définit est appelé « le QUORUM », terme apparu dans la  Circulaire N°DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en Cancérologie, annexe 2 :

« L’organisation des RCP doit prévoir un quorum de base pour chaque type d’organe, prévoyant au minimum 3 spécialités différentes dont un oncologue, un chirurgien et un radiologue. ».

L’Institut National du Cancer (INCa) et la Haute Autorité de Santé (HAS) ont donné également leur propre recommandation.

« la pluridisciplinarité correspond à la présence d'au moins 3 spécialités différentes qui doivent être adaptées au type de la RCP. »

Le 3C ONCOMEL a établi son propre QUORUM, sur une base réglementaire des 2 précédents référentiels pour chaque type de RCP. Le 3C a également inclus un Président de Séance à chaque réunion, celui-ci devant s’assurer du bon déroulement de la séance et de la validation ou non des dossiers.

Ci-dessous le tableau récapitulatif des différents QUORUMS pour chaque spécialité d’organe :

 

ORGANISATION DU QUORUM AUX RCP ONCOMEL :

 

Spécialiste d’organe

Chirurgien

Oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP Sein

Chirurgien sénologue

oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP Gynéco

Chirurgien gynécologue

oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP décision de Mammotome

Chirurgien sénologue

oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP Gastro-entérologie

Gastro

entérologue

Chrurgien viscéral

oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP Pneumologie

Pneumologue

Chirurgien thoracique

oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP Urologie

Chirurgien Urologue

oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP Dermatologie

Dermatologue

Chirurgien Plasticien

oncologue

Onco-Radiothérapeute

 

Anatomo-pathologiste

 

RCP ORL

Chirurgien ORL

oncologue

Onco-Radiothérapeute

Radiologue

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

RCP Endocrinologie

Endocrinologue

Chir viscéral

oncologue

Onco-Radiothérapeute

 

Anatomo-pathologiste

Médecin Nucléaire

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2.    Le jour de la RCP, le spécialiste ayant inscrit son ou ses patient(s) vient présenter son/ses dossier(s) à l'équipe pluridisciplinaire. Le dossier pré rempli par le médecin qui présente le dossier peut être complétée pendant la réunion, annotée, puis la décision thérapeutique est validée et enregistrée dans le système informatisé.

En cas d'urgence, une fiche RCP papier est disponible et est à remettre remplie à l'équipe de coordination ONCOMEL avant la RCP pour saisie informatique sur le système de gestion des RCP.

Lien vers le PDF fiche RCP papier

 

La phase POST-RCP

Le spécialiste ayant présenté le dossier reçoit deux courriers :

Un  "Compte rendu de RCP"

Un courrier intitulé "Programme Personnalisé de Soins" (il est envoyé à son cabinet par le réseau ONCOMEL par courrier, ou mail via APICRYPT).

Ce courrier PPS est destiné au patient, comporte le nom du patient, le nom du spécialiste qui a présenté le dossier en RCP, la date et le nom de la RCP à laquelle le dossier a été présenté, le nom des spécialistes qui étaient présents à la RCP avec leur spécialité précisée, et enfin la décision retenue. Ce PPS est remis également par le spécialiste au patient avec des précisions concernant les effets secondaires, toutes autres informations utiles pour le patients comme des coordonnées d'associations de la région, des explications médicales et dans la mesure du possible les lieux et dates prévisionnelles de mise en œuvre des traitements (avec un calendrier prévisionnel de traitement).

Pour constituer le PPS , le réseau ONCOMEL met à disposition de ses adhérents une "pochette PPS" qui reprend toutes ces informations dans lequel il peut insérer le courrier "PPS".

Image_pochette_PPS Image_pochette_PPS